Montréal centralisé ou décentralisé?
L’élection municipale de Montréal a été monopolisée sur une seule thématique : l’éthique, la corruption et la collusion. Pourtant, pour une fois une grande différence de programmes et de visions nous étaient présentés pour faire notre choix. De plus, la structure municipale de Montréal ayant quatre niveaux, la compréhension qu’en ont eue les citoyens et les médias ne semble pas être encore bien grande. Beaucoup d’informations ont circulé a ce sujet, certaines vraies et des fausses. Il reste à comprendre ce que le citoyen y a compris et sur quoi il s’est basé pour faire son choix. Les thématiques qui ressortent clairement de cette campagne qui sont en lien avec le cours de Principes et enjeux de l’administration publique sont les suivants : la structure municipale de Montréal versus la centralisation et la décentralisation, la croissance de l’État et l’implication et la compréhension citoyenne de ces thèmes.
Ce blogue portera sur la structure, la centralisation et la décentralisation. La rédaction du prochain blogue pourra alors porter sur la croissance de l’administration publique en lien avec cette élection; l’implication et la compréhension des citoyens et l’influence des médias sur l’explication des enjeux de cette campagne.
La structure municipale de Montréal est plus complexe que celle des autres villes. Ceci est du à l’historique de l’organisation municipale qu’à subit Montréal depuis sa création, mais aussi à plusieurs particularités. Le fait que Montréal soit la ville centrale d’une trame urbaine regroupant environs la moitié de la population de la province lui donne une importance incroyable, mais aussi un besoin de structure plus grand puisqu’elle doit répondre à plusieurs personnes et plusieurs besoins. La particularité des appartenances linguistiques et culturelles qui est assez particulière à Montréal est aussi un facteur.
La division des responsabilités doit se faire le plus possible selon les utilisateurs des services. Les services de proximités doivent être proches des citoyens pour qu’ils puissent faire leur demandes politiques et administratives prêt de chez eux et avoir une influence sur les décisions locales; de là l’intérêt des arrondissements. À l’inverse, des services aussi utilisés par des gens qui n’habitent pas dans le quartier doivent être gérés et financés par tout ceux qui en profite de la l’intérêt de l’agglomération et de la communauté métropolitaine. La division des compétences se fait selon l’intérêt du groupe qui est concerné par le service, le bien ou l’infrastructure.
Dans cette campagne, Louise Harel et Richard Bergeron demandaient des changements dans les compétences donner aux arrondissements pour les centraliser vers la ville centrale. Le parti de Gérald Tremblay défendait l’idée de conserver cette décentralisation. Les premiers étaient motivés par une volonté d’action forte et unifié dans la ville quant aux services offerts et par le fait même à l’élimination des disparités dans l’offre de services. Le deuxième étant motivé par une volonté de garder dans les arrondissements des compétences dont les répercussions sont locales. Aussi de conserver une proximité de ce type de décision et du conseil les prenant par rapport aux citoyens. Ceux-ci peuvent ainsi avoir rapidement des réponses à leurs demandes et une implication accrues dans les consultations et les positions prises pour leurs quartiers. Les deux idéologies méritent réflexions puisqu’elles sont tous deux poussées par un sentiment de meilleure qualité de services aux citoyens.
Dans un texte de Karim Benessaieh sur Cyberpresse[1], les programmes électoraux des parties sont bien résumés. Sur le plan de la gouvernance ont peut y voir une grande différence dans les idées apportés. La plus grande opposition se voit entre Tremblay et Harel. Il a parlé à plusieurs reprise ne pas vouloir refaire un autre quatre ans de débat de structure et que Montréal a eu sa dose de chamboulement dans les dernière années. Il propose quand même de « renforcer les interventions de la ville centre en matière d’urbanisme et de planification du territoire. »[2] À l’opposé, elle, Louise Harel, a parlé de vouloir uniformiser les façons de faire dans plusieurs domaines comme la voirie, le déneigement, la propreté, le développement économique, le service d’urbanisme, les consultations publiques, la gestion de l’eau et des matières résiduelles (collectes des ordures, recyclages, etc.)[3]. Il est à noter que tous ces secteurs sont en ce moment partagés avec la ville-centre puisque les arrondissements s’occupent de faire presque toutes ces actions seulement sur les infrastructures locales (parties des réseaux de voirie et d’aqueduc qui ne sont que locaux, développement économique local (CDEC), consultation publique en lien avec des modifications locales, etc.) La même situation prévaut pour l’urbanisme, chaque niveau de gouvernance à un niveau différent d’intervention. Il ne peut pas contrevenir aux niveaux supérieurs. Ceci en partant de l’arrondissement jusqu’à la Communauté métropolitaine qui a aussi des compétences avec un schéma d’urbanisme.
De mon point de vue, il est peut-être complexe d’avoir une division aussi élaborée des compétences, mais il est plus important de garder les projets locaux proches des citoyens. Surtout qu’ils soient accessibles pour eux de les influencer dans le mieux-être des gens qui seront touchés par ces modifications. Le système peut être représenté comme des poupées russes, l’arrondissement doit entrer dans le cadre qui est fixé par la ville, qui doit entrer dans le cadre que fixe l’agglomération qui doit lui entrer dans le cadre fixé par la communauté métropolitaine. Pour un arrondissement comme Rosemont—La Petite-Patrie qui est composé de plus 133 000 ce qui en fait un arrondissement aussi gros que la ville de Sherbrooke, je crois qu’il est important pour ses citoyens d’avoir une façon simple et direct de se faire entendre proche de chez soi pour les décisions et actions qui ont un impact que localement. Même chose pour un arrondissement comme L’Ile-Bizard—Ste-Geneviève qui est beaucoup moins populeux mais extrêmement loin de l’Hôtel de Ville de Montréal et qui peuvent facilement être consulté localement pour les actions qui sont locales. Par contre, je crois qu’une plus grande communication entre tous les niveaux doit se faire pour s’assurer d’une meilleure intégration, coordination et ententes sur le niveau de service. Évidement avec ce point de vue, mon vote est allé pour Union Montréal, je crois par contre quand même que la Ville devra travailler à l’éducation de l’explication des quatre niveaux envers ses citoyens et aussi de leur expliquer les avantages d’un tel système. Aussi les années, ont toujours fait progresser l’intégration de la Communauté métropolitaine de Montréal, il est clair que nous ne pouvons pas retourner en arrière. Il est donc important de s’assurer qu’il y a toujours dans tous les secteurs une plus grande intégration que ce soit par exemple sur le plan de l’urbanisme, du réseaux de transport en commun et même de la gouvernance. La CMM ne pourra rester compétitif à l’international que si sont intégration et ses actions sont de plus en plus concertées.
Le prochain blogue portera en partie d’une tentative d’analyse de la compréhension qu’en ont les citoyens et des impacts que cela a eus sur les résultats de la campagne électorale.
Dominic Lapointe
Cour du jeudi matin.
[1] http://www.cyberpresse.ca/actualites/elections-municipales/200910/25/01-914877-trois-chefs-et-25-milliards.php
[2] Ibid.
[3] Ibid.
Commentaires
Je crois que certains problèmes qui frappent toutes les métropoles du monde (la pollution atmosphérique et les problèmes de circulation) ne s'embarasssent pas des frontières administratives inventés par l'homme; elles touchent tous les citoyens de la ville et demandent des solutions visionnaires implantés à grande échelle. C'est pourquoi je trouve logique que l'urbanisme et l'aménagment du territoire se retrouve centralisé à la ville centre.
Un arrondissement peut bien choisir d'adopter des mesures très progressistes en matières d'aménagement urbain afin de réduire la circulation automobile en son sein (pensons notamment au plateau Mont-Royal). Mais à quoi cela sert-t-il si la circulation mal régulée des autres quartiers débordent sur son territoire. De même, tous les quartiers de Montréal, sans égard à leurs politiques environnementales, devront subir les épisodes de smog de plus en plus fréquent dans la métropole. Ces problèmes ne se règleront pas au sein des arrondissement mais bien à la ville centre qui devra s'attquer avec une stratégie intégrée qui touche toute l'île de Montréal (ex: péage sur les routes ou les ponts par exemple)
Je suis d'accord avec toi que les problèmes qui ne sont pas lié aux frontières doivent être réglé par le niveau qui le concerne. Donc pour ce qui est de la circulation sur les artères principales ceci est géré par la Ville centre. En faites, encore plus loin: l'aménagement du transport en commun sur les artères considéré de niveau métropolitain(donc de toute la CMM (81villes+Montréal)) sont géré par l'AMT (agence métropoltaine de transport qui relève du ministère des transport)
Pour ce qui est de l'environnement, cette compétence est aussi partagé par les 4 niveaux. Pour ce qui est du smog et de la gestion atmosphérique, c'est déjà la ville centre qui s'en occupe, encore mieux c'est agglomération qui s'en occupe. (Faudrait pas oublié la ville de Montréal-est qui pollue avec ses raffineries et qui a un impact sur les arrondissements de Montréal avoisinant).
Pour ce qui est de l'aménagement, encore une fois il s'agit de compétence partagé de 4 niveaux. Chaque structurant les décisions de l'autres sous lui.
Donc oui je suis d'accord avec toi, mais regarde ce qui se fait à l'hotel de Ville tu verras que les pouvoir que tu proposes il sont déjà là. Même que plusieurs sont rendu au niveau de l'agglomération et même de la CMM. L'objectif des arrondissements c'était que même en fusionnant la Ville et en créant la CMM, on voulait garder les pouvoirs de décisions qui n'ont que des impacts locaux au local, c'est tout.
Bonne idée d’analyser la structure municipale de Montréal du point de vue centralisation/décentralisation. Pour les étudiants comme moi de la session d’hiver 2010 qui iront passer une journée à l’Hôtel de ville de Longueuil, il est intéressant d’effectuer la même analyse de distribution des pouvoirs avec la structure municipale relativement complexe de Longueuil :
-l’Agglomération de Longueuil, qui inclut Longueuil et les villes liées (Brossard, Boucherville, Saint-Bruno et St-Lambert) ;
-La Ville de Longueuil comme telle (composées de 26 districts) ;
-Les trois arrondissements de Longueuil (Vieux-Longueuil, Greenfield Park et St-Hubert).